CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Dernière mise à jour : [DATE]

Les présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») régissent les ventes réalisées sur le site internet SneakClub, accessible à l’adresse [URL DU SITE], exploité par :

• SneakClub
• Particulier
• 12 Rue du Pont vieux
• En attente
  
• contact.sneakclub@gmail.com
• 08.49.08.31.59
• Sneakclub.fr
• Pays Francophone]
• Shopify Paiement/Stripe

Le site SneakClub est ci-après désigné « le Site ».

Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV par le Client.

ARTICLE 1 — OBJET

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations du Vendeur et du Client dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés sur le Site.

Elles s'appliquent à toutes les commandes effectuées sur le Site par des consommateurs.

Avant toute commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables à une commande sont celles acceptées par le Client au moment de la validation de cette commande.

ARTICLE 2 — PRODUITS

Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le Site, dans la limite des stocks disponibles.

Le Vendeur s'efforce de présenter les produits et leurs caractéristiques de manière aussi précise que possible.

Les photographies, illustrations et visuels présents sur le Site sont présentés à titre illustratif et peuvent présenter de légères différences avec le produit réellement livré, notamment en raison des réglages d'écran ou des conditions de prise de vue.

Les caractéristiques essentielles des produits sont indiquées sur leur fiche produit.

Produits d'occasion ou présentant des défauts

Lorsque le produit est vendu comme étant d'occasion, le Client en est informé avant la conclusion de la vente.

L'état du produit et, le cas échéant, ses éventuels défauts, traces d'utilisation, accessoires manquants ou particularités sont décrits sur la fiche produit.

Le Client est invité à prendre connaissance de ces informations avant de passer commande.

ARTICLE 3 — AUTHENTICITÉ DES PRODUITS

[À ADAPTER SELON TON ACTIVITÉ]

Lorsque SneakClub indique qu'un produit est authentique, celui-ci est vendu comme authentique et conforme à sa description.

Le Vendeur met en œuvre les procédures de contrôle dont il dispose afin de vérifier l'authenticité des produits proposés à la vente.

Le Vendeur ne commercialise pas volontairement de contrefaçons.

En cas de doute concernant l'authenticité d'un produit reçu, le Client doit contacter le service client à l'adresse CONTACT.Sneakclub@gmail.com  en fournissant les informations relatives à sa commande ainsi que tout élément permettant d'examiner sa demande.

ARTICLE 4 — PRIX

Les prix des produits sont indiqués en euros.

[PRIX TTC / HT À PRÉCISER SELON LE STATUT DE L'ENTREPRISE]

Le prix applicable est celui affiché sur le Site au moment de la validation de la commande.

Les frais de livraison sont indiqués au Client avant la validation définitive de la commande.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix facturé au Client est celui affiché lors de la validation de la commande.

En cas d'erreur manifeste de prix, notamment lorsque le prix affiché est manifestement dérisoire par rapport à la valeur réelle du produit, le Vendeur se réserve le droit d'annuler la commande, sous réserve des dispositions légales applicables.

ARTICLE 5 — COMMANDE

Le Client peut sélectionner les produits qu'il souhaite acheter et les ajouter à son panier.

Avant la validation définitive de la commande, le Client peut vérifier et modifier le contenu de son panier.

Le Client doit ensuite renseigner les informations nécessaires à la livraison et au paiement.

La commande devient définitive après validation du paiement et acceptation des présentes CGV.

La validation de la commande implique une obligation de paiement.

Une confirmation de commande est adressée au Client par e-mail à l'adresse renseignée lors de la commande.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande en cas de motif légitime, notamment en cas de suspicion de fraude, de commande anormale ou de problème concernant le paiement.

ARTICLE 6 — DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.

En cas d'indisponibilité d'un produit après la validation de la commande, le Client en sera informé dans les meilleurs délais.

Le Client pourra alors, selon les circonstances et les dispositions légales applicables, obtenir le remboursement du produit concerné ou choisir une solution alternative proposée par le Vendeur.

ARTICLE 7 — PAIEMENT

Le paiement est exigible au moment de la commande.

Les moyens de paiement acceptés sont indiqués sur le Site lors du processus de commande.

Moyens de paiement acceptés : [CARTE BANCAIRE / PAYPAL / APPLE PAY / GOOGLE PAY / AUTRES]

Les paiements par carte bancaire sont traités par [STRIPE / SHOPIFY PAYMENTS / AUTRE].

Le Vendeur ne conserve pas les données bancaires complètes du Client lorsque celles-ci sont traitées par un prestataire de paiement sécurisé.

Toute commande frauduleuse ou tentative de fraude pourra entraîner l'annulation de la commande, sans préjudice des éventuelles poursuites prévues par la législation applicable.

ARTICLE 8 — LIVRAISON

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande.

Zones de livraison : [FRANCE / UNION EUROPÉENNE / INTERNATIONAL]

Les frais et délais de livraison sont indiqués au Client avant la validation de la commande.

Les délais indiqués sont des délais estimatifs, sauf lorsqu'un délai ferme est expressément indiqué.

Le Vendeur s'engage à livrer le produit dans le délai indiqué au Client ou, à défaut, dans le délai prévu par la réglementation applicable.

En cas de retard de livraison, le Client peut contacter le Vendeur à l'adresse CONTACT.Sneakclub@gmail.com afin d'obtenir des informations sur l'état de sa commande.

Le Client doit vérifier l'état apparent du colis lors de sa réception et signaler au transporteur, dans la mesure du possible, toute anomalie constatée.

Toutefois, l'absence de réserve auprès du transporteur ne prive pas le Client de ses droits légaux, notamment au titre des garanties légales.

ARTICLE 9 — TRANSFERT DES RISQUES

Conformément aux dispositions applicables aux contrats conclus avec un consommateur, le risque de perte ou d'endommagement du produit est transféré au Client au moment où celui-ci, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur proposé par le Vendeur, prend physiquement possession du produit.

ARTICLE 10 — DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à la réglementation applicable aux contrats conclus à distance, le Client consommateur dispose, en principe, d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif.

Lorsque la commande comprend plusieurs produits livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier produit.

Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit informer le Vendeur de sa décision avant l'expiration du délai de 14 jours.

La demande peut être effectuée par e-mail à :

[ADRESSE E-MAIL]

Le Client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation figurant à la fin des présentes CGV.

Après avoir exercé son droit de rétractation, le Client doit retourner le produit dans un délai de 14 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter.

Les produits doivent être retournés conformément aux conditions précisées dans la présente politique de retour.

ARTICLE 11 — CONDITIONS DE RETOUR

En cas de rétractation, le produit doit être retourné dans un état permettant sa remise en vente, sous réserve des dispositions légales applicables.

Le Client peut manipuler le produit uniquement dans la mesure nécessaire pour en vérifier la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement.

Pour les sneakers, le Client doit notamment éviter toute utilisation extérieure lorsqu'il souhaite exercer son droit de rétractation.

Les produits doivent être retournés avec leurs accessoires, emballages et éléments fournis lors de la livraison, lorsque ceux-ci sont nécessaires.

Adresse de retour :

Les frais directs de retour sont à la charge du Client, sauf indication contraire du Vendeur ou lorsque la loi impose qu'ils soient pris en charge par le Vendeur.

Le Vendeur peut différer le remboursement jusqu'à récupération du produit ou jusqu'à ce que le Client fournisse une preuve d'expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

ARTICLE 12 — REMBOURSEMENT

En cas d'exercice valable du droit de rétractation, le Vendeur rembourse au Client les sommes versées, y compris les frais de livraison standard éventuellement payés lors de la commande.

Le remboursement est effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la transaction initiale, sauf accord contraire du Client et sous réserve que ce remboursement n'occasionne pas de frais pour celui-ci.

Le remboursement intervient dans les délais prévus par la réglementation applicable.

Les éventuels frais supplémentaires liés au choix d'un mode de livraison plus coûteux que le mode standard proposé par le Vendeur ne sont pas nécessairement remboursables.

ARTICLE 13 — EXCEPTIONS AU DROIT DE RÉTRACTATION

Le droit de rétractation ne s'applique pas lorsque l'une des exceptions prévues par la réglementation est applicable.

Par exemple, lorsque cela correspond à la situation du produit vendu, le droit de rétractation peut être exclu pour certains biens confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés.

Toute exception au droit de rétractation sera communiquée au Client avant la conclusion de la vente lorsqu'elle est applicable.

ARTICLE 14 — GARANTIES LÉGALES

Le Client consommateur bénéficie des garanties légales applicables, notamment :

• la garantie légale de conformité ;
• la garantie légale contre les vices cachés.

Ces garanties s'appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée par le Vendeur.

Garantie légale de conformité

Le Client dispose des droits prévus par les articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation lorsque les conditions légales sont réunies.

En cas de défaut de conformité, le Client peut notamment demander la mise en conformité du produit dans les conditions prévues par la loi, notamment par réparation ou remplacement lorsque cela est possible et sous réserve des conditions légales.

Garantie contre les vices cachés

Le Client peut également bénéficier de la garantie légale contre les vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil, lorsque les conditions légales sont réunies.

Le Client souhaitant mettre en œuvre une garantie légale doit contacter le Vendeur à l'adresse :

[E-MAIL SERVICE CLIENT]

en indiquant son numéro de commande et en décrivant le problème rencontré.

ARTICLE 15 — RESPONSABILITÉ

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit par le Client ou du non-respect des instructions d'utilisation fournies avec celui-ci.

Le Vendeur ne saurait être responsable des dommages résultant d'un événement de force majeure tel que défini par la réglementation applicable.

La responsabilité du Vendeur demeure en tout état de cause limitée par les dispositions légales impératives applicables aux consommateurs.

ARTICLE 16 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments présents sur le Site, notamment les textes, photographies, logos, graphismes, vidéos, illustrations, marques, éléments visuels et logiciels, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable du Vendeur ou du titulaire des droits concernés, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.

La marque SneakClub, ainsi que les éléments graphiques associés, demeurent la propriété de l'entreprise sauf indication contraire.

ARTICLE 17 — DONNÉES PERSONNELLES

Dans le cadre de son activité, le Vendeur est amené à traiter certaines données personnelles des Clients, notamment afin de permettre la gestion des commandes, des paiements, des livraisons et du service client.

Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Pour plus d'informations concernant le traitement des données personnelles, le Client est invité à consulter la Politique de confidentialité disponible sur le Site.

Lien vers la politique de confidentialité : sneakclub.fr

ARTICLE 18 — COOKIES

Le Site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les choix du Client, des cookies permettant notamment de mesurer l'audience ou de personnaliser certains contenus et publicités.

Pour plus d'informations, le Client peut consulter la Politique relative aux cookies disponible sur le Site.

Lien vers la politique cookies : [URL]

ARTICLE 19 — SERVICE CLIENT

Pour toute question, réclamation ou demande concernant une commande, le Client peut contacter le service client :

SneakClub
E-mail : CONTACT.Sneakclub@gmail.com
Téléphone : 0849083159

Le Client est invité à communiquer son numéro de commande afin de faciliter le traitement de sa demande.

ARTICLE 20 — MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément à la réglementation applicable, le Client consommateur peut, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite au Vendeur et en cas de réponse insatisfaisante ou d'absence de réponse dans les conditions prévues par la loi, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève le Vendeur.

Le Vendeur communiquera au Client les coordonnées du médiateur dont il relève conformément à la réglementation applicable.

ARTICLE 21 — RÈGLEMENT DES LITIGES

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, le Client consommateur est invité à contacter en premier lieu le service client afin de rechercher une solution amiable.

Le Client consommateur peut également recourir à un médiateur de la consommation dans les conditions prévues à l'article 20.

À défaut de résolution amiable, le litige pourra être soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun applicables aux consommateurs.

ARTICLE 22 — FORCE MAJEURE

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable d'un retard ou d'une inexécution de ses obligations lorsqu'il est dû à un événement de force majeure au sens du droit applicable.

Sont notamment susceptibles de constituer des cas de force majeure, sous réserve de leur qualification juridique, les événements échappant au contrôle raisonnable du Vendeur et empêchant l'exécution normale de ses obligations.

ARTICLE 23 — ARCHIVAGE DES CONTRATS

Le Vendeur archive les bons de commande et factures conformément aux obligations légales applicables.

Le Client peut demander l'accès aux documents relatifs à ses commandes dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

ARTICLE 24 — INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Les présentes CGV, ainsi que les documents auxquels elles renvoient, constituent l'ensemble des conditions applicables à la relation entre le Vendeur et le Client concernant les commandes effectuées sur le Site.

Si l'une des dispositions des présentes CGV devait être déclarée nulle ou inapplicable, les autres dispositions resteraient applicables dans la mesure permise par la loi.

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ANNEXE — FORMULAIRE TYPE DE RÉTRACTATION

À l'attention de :

[NOM / RAISON SOCIALE]

[ADRESSE]

[E-MAIL]

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Produit(s) concerné(s) :
[DESCRIPTION DU PRODUIT]

Numéro de commande :
[NUMÉRO DE COMMANDE]

Date de commande :
[DATE]

Date de réception :
[DATE]

Nom du Client :
[NOM ET PRÉNOM]

Adresse du Client :
[ADRESSE]

Date :
[DATE]

Signature du Client :
[UNIQUEMENT EN CAS D'ENVOI DU FORMULAIRE SUR PAPIER]

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INFORMATIONS À COMPLÉTER AVANT ENVOIE :

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• En attente
  
• contact.sneakclub@gmail.com
• 08.49.08.31.59
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Date de dernière mise à jour : [14/09/2026]